Le Plui-HD entre dans sa phase d’enquête publique! Toutes les informations en cliquant sur ce lien :
Enquête publique du PLUi-HD – Rapport et conclusions de la commission d’enquête publique :
Annexe 0. Pièces annexées au Rapport d_enquête
Annexe 1. Désignation Commission d_enquête
Annexe 2. Arrêté 2025-598 Organisation de l_enquête publique
Annexe 3. Avis d_enquête initial et rectificatif
Annexe 4. Délibération communautaire 202109-215 Prescription PLUi-HD
Annexe 5. Délibération communautaire 202502-003 Arrêt PLUi-HD
Annexe 6. Délibération communautaire 202505-111 abrogation cartes communales
Annexe 7. Information du public
Annexe 8. Synthèse avis des PPA, PPC et réponses CALI
Annexe 9. Synthèse avis DDTM et réponses CALI
Annexe 10. Remarques des communes et réponses CALI
Annexe 11. CR réunion CDPENAF 5 novembre 2025
Annexe 12. Procès-verbal de synthèse
Annexe 13. Mémoire en réponse de la CALI
Annexe 14. Grille des contributions du public et réponses CALI
Annexe 14. Tableau des contributions du public et réponses CALI_anonymisé
PLUi-HD CALI_1_RAPPORT COMMISSION D’ENQUETE